Textes réglementaires

Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 H correspondant au 19 Août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de Licence, Master et Doctorat

Arrêté n° 250 du 28 Juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat

Décret exécutif n° 09-03 06 Moharram 1430H correspondant 03 Janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre

Circulaire N6 du 11-10-2011 fixant les règles générales applicables, en matière d’inscription aux études de second cycle conduisant au diplôme de Master

Arrêté n° 711 du 03-11-2011 Fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master

Arrêté n° 712 du 03-11-2011 Fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master.

Arrêté n° 713 du 03-11-2011 Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.

Arrêté n° 714 du 03-11-2011 Portant modalités de classement des étudiants

Arrêté n° 362 du 09-06-2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de master

Arrêté n° 363 du 09-06-2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

Arrêté n° 364 du 09-06-2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de Licence

Arrêté n° 371 du 11-06-2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur

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