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Décrets

  • Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche(J.O.R.A.D.P Année 2013)
  • Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique (J.O.R.A.D.P Année 2012, N°44)
  • Décret éxécutif portant prorogation des délais de soutenance du doctorat d’Etat (J.O.R.A.D.P Année 2011, N°24, page 7)
  • Décret exécutif n° 10-259 correspond au 20 Octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.(J.O.R.A.D.P Année 2010, N°60)
  • Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (J.O.R.A.D.P Année 2010, N°57, page 12 et 13)
  • Décret exécutif N° 10-35 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil national d’évaluation de la recherche scientifique et du développement technologique (JO N° 6 du 24 Janvier 2010 )
  • Décret exécutif n° 08-237 correspond au 27 Juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.(J.O.R.A.D.P Année 2008, N°43, )
  • Décret exécutif n° 08-238 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 juillet 2008 modifiant et complétant le dÈcret exÈcutif n° 92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique(J.O.R.A.D.P Année 2008, N°43, )
  • Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire(J.O.R.A.D.P Année 2010, N°60, page 9)
  • Décret exécutif n° 10-232 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 fixant les conditions d’exercice des activités de recherche par l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire ou l’enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution (J.O.R.A.D.P Année 2010, N°57, page 14 et 15)
  • Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P Année 2009, N°12, page 9 et 10)
  • Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat(J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 48, Pages 5)
  • Décret exécutif n° 06-343 du 4 Ramadhan 1427correspondant au 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 aout 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.(J.O.R.A.D.P Année 2006, n° 61, Pages 21 - 22).
  • Décret présidentiel n° 03-309 du 14 Rajab 1424 correspondant au 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger(J.O.R.A.D.P Année 2003, n° 56,page 14)
  • Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université(J.O.R.A.D.P Année 2003, n° 51)
  • Décret exécutif n° 99-244 correspond au 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.(J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 77)
  • Décret exécutif n° 99-257 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche..(J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 82)
  • Décret exécutif n° 99-258 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités d’exercice du contrôle financier a posteriori sur l’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l’établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.(J.O.R.A.D.P Année 1999, n° 82)
  • Décret exécutif n° 01-296 correspond au 01 Octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et l’évaluation de la recherche scientifique et technique..(J.O.R.A.D.P Année 2001, n° 57)
  •  First Intercontinental Congress of Pediatric Urology 2019
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  • Médecine Préventive Universitaire 2019
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  • Octobre Rose 2019
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  • Physique Médicale à Sétif 2019
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  • Remise attestation 2019
    Remise attestation 2019
  • Workshop CATI 2019
    Workshop CATI 2019