Université Ferhat Abbas Setif

Textes réglementaires

Décret exécutif N° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 Janvier 2021 fixant les conditions et modalité d’obtention de l’habilitation universitaire
Charte d’Ethique et de Déontologie Universitaires.
Déclaration de singapour sur l'intégrité de la recherche.
Décret évaluation recherche scientifique.
Décret N°01 du 20 Oct 2001 portant rémunération chercheurs.
Décret N°08-130 du 3 Mai 2008 portant statut particulier enseignant chercheur.
Décret N°08-131 du 3 Mai 2008 portant statut enseignant chercheur permanant.A
Décret N°10-252 du 20 Oct 2010 portant régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.
Décret N°13-109 du17 Mars 2013 fixant modalités de création de l’équipe de recherche.
Décret N°99-244 du 31 Oct 1999 portant règles de création des Labos de recherche.
Décret N°99-257 du 16 Nov 1999 portant règles de création des unités de recherche.
Décret N°99-258 du 16 Nov 1999 portant règles de contrôle financier établissements.
Directive de mutualisation des équipements scientifiques lourds de recherche.
Directive de nomination des directeurs de laboratoires.
Directive de changement des directeurs de laboratoires.
Directive d’utilisations des équipements lourds.
Décret exécutif n° 11-398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche.
Décret de la réorganisation de la composante humaine des laboratoires de recherche.
Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.
Recueil de textes relatifs aux établissements publics a caractère scientifique et technique du secteur.

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